Conseil Municipal du 27 octobre 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W38 Page 077Séance du 27 octobre 2000 - Registre 185W38 Page 077 - Délibération
185W38 Page 081Finances - Décision modificative de crédits N° 3 - Registre 185W38 Page 081 - Délibération
185W38 Page 087Développement urbain - création d'une voie nouvelle dans le quartier EST: - Approbation du schéma directeur d'aménagement et du dossier d'avant projet sommaire de la première tranche fonctionnelle 6 Demande de subvention pour la réalisation de cette première tranche - Registre 185W38 Page 087 - Délibération
185W38 Page 091Tempête du 26 décembre 1999 - Bilan confirmation de demandes de subventions - Registre 185W38 Page 091 - Délibération
185W38 Page 093Tempête du 26 décembre 1999 - Travaux de réaménagement du parc Maurice GROUSELLE (1 ère tranche) - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W38 Page 093 - Délibération
185W38 Page 094Rapport annuel sur les services publics eau potable et assainissement - Registre 185W38 Page 094 - Délibération
185W38 Page 095Environnement urbain - Aliénation d'une épareuse - Registre 185W38 Page 095 - Délibération
185W38 Page 097Voirie - Taille des arbres d'alignement en forme architecturée Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W38 Page 097 - Délibération
185W38 Page 098Urbanisme - S.E.M.L. Chelles Avenir - Compte rendu annuel - Exercice 1999 - Registre 185W38 Page 098 - Délibération
185W38 Page 099Avenant au marché pour le centre commercial de la Grande Prairie - Registre 185W38 Page 099 - Délibération
185W38 Page 100Enseignement spécialisé - Demande de subvention de fonctionnement au conseil général pour la Mélanie 5 de l'école des Tournelles (classe d'Amblyopes) - Registre 185W38 Page 100 - Délibération
185W38 Page 101Enseignement spécialisé - Demande de subvention de fonctionnement au conseil général pour la clis 4 de l'école des Arcades (Classe d'Handicapas moteurs) - Registre 185W38 Page 101 - Délibération
185W38 Page 102Enseignement spécialisé -Convention avec l'inspection académique pour la mise en œuvre de l'intégration des enfants handicapés moteur en milieu scolaire dans la classe clis 4 de l'école des Arcades Fleuries - Registre 185W38 Page 102 - Délibération
185W38 Page 104Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école - Registre 185W38 Page 104 - Délibération
185W38 Page 105Scolaire - approbation d'une convention de location d'appartement avec une conseillère d'orientation au centre d'information et d'orientation de Chelles - Registre 185W38 Page 105 - Délibération
185W38 Page 106"Transports scolaires - Modification du montant de la subvention de la ville de Chelles concernant les cartes de transport IMAGINE ""R"" - Registre 185W38 Page 106" - Délibération
185W38 Page 107Transports scolaires - Versement d'une aide aux transports pour les enfants chellois fréquentant les classes Post-Bac au lycée de Chelles - Registre 185W38 Page 107 - Délibération
185W38 Page 109Jeunesse - Séjours d'hiver 2001 - Registre 185W38 Page 109 - Délibération
185W38 Page 111Acquisition d'une emprise de terrain pour alignement 46 rue du Château Gaillard - Registre 185W38 Page 111 - Délibération
185W38 Page 113Foncier - Espace d'activités de la Tuilerie - Déplacement du chemin rural de Saint Denis - Registre 185W38 Page 113 - Délibération
185W38 Page 117Personnel communal - Aménagement réduction du temps de travail (A.R.T.T.) - Registre 185W38 Page 117 - Délibération
185W38 Page 127Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W38 Page 127 - Délibération